C.C.A.S.

Délibérations, Comptes rendus et Procès Verbaux du CCAS de Solignac

Année 2023

Séance du 3 janvier 2023

PV 03 janvier 2023 (prochainement)

Délibération transmise au contrôle de légalité et affiché sur le site internet le 05/01/2023

Liste des délibérations

2023DELCCAS001

Année 2022

Séance du 23 novembre 2022 

Délibérations transmises au contrôle de légalité et affichées sur le site internet le 28/11/2022

PV 23 novembre 2022

Liste des délibération de la séance

2022DELCCAS010

2022DELCCAS009

2022DELCCAS008

Séance du 30 août 2022

Délibérations transmises au contrôle de légalité et affichées sur le site internet le 01/09/2022

PV 30 août 2022

Liste des délibérations de la séance

2022DELCCAS006

2022DELCCAS007

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