Délibérations, Comptes rendus et Procès Verbaux de la Commune de Solignac
Année 2024
Séance du 9 décembre 2024
PV de la séance du 9 décembre 2024. (prochainement)
Délibération transmises au contrôle de légalité et affichés sur le site internet le 12 décembre 2024.
2024DEL057
2024DEL056
2024DEL055
2024DEL054
2024DEL053
2024DEL052
2024DEL051
Séance du 30 octobre 2024
PV de la séance du 30 octobre 2024.
Délibération transmises au contrôle de légalité et affichés sur le site internet le 15 novembre 2024
Séance du 22 octobre 2024.
PV de la séance du 22 octobre 2024.
Délibération transmises au contrôle de légalité et affichés sur le site internet le 5 novembre 2024.
Séance du 13 septembre 2024
PV de la séance du 13 septembre 2024
Délibération transmises au contrôle de légalité et affichés sur le site internet le 20 septembre 2024.
Séance du 11 juillet 2024
Délibération transmises au contrôle de légalité et affichés sur le site internet le 19 juillet 2024.
Séance du 12 juin 2024
PV de la séance du 12 juin 2024
Délibération transmises au contrôle de légalité et affichés sur le site internet le 18/06/2024.
Séance du 24 avril 2024
PV de la séance du 24 avril 2024.
Délibération transmises au contrôle de légalité et affichés sur le site internet le 26/04/2024.
Séance du 8 avril 2024
PV de la séance du 8 avril 2024
Délibération transmises au contrôle de légalité et affichés sur le site internet le 9 avril 2024.
Séance du 13 mars 2024
PV de la séance du 13 mars 2024
Délibération transmises au contrôle de légalité et affichés sur le site internet le 18 mars 2024
Année 2023
Séance du 18 décembre 2023
PV de la séance du 18 décembre 2023
Délibération transmises au contrôle de légalité et affichés sur le site internet le 22 décembre 2023
Séance du 23 novembre 2023
PV de la séance du 23 novembre 2023
Délibération transmises au contrôle de légalité et affichés sur le site internet le 30 novembre 2023.
Séance du 5 septembre 2023
PV de la séance du 5 septembre 2023
Délibération transmises au contrôle de légalité et affichés sur le site internet le 11 septembre 2023.
Séance du 20 juillet 2023
PV de la séance du 20 juillet 2023
Délibération transmises au contrôle de légalité et affichés sur le site internet le 2 août 2023
Décision préemption terrain 2023ARR060
Séance du 6 avril 2023
PV de la séance du 6 avril 2023
Délibérations transmises au contrôle de légalité et affichées sur le site internet le 18 avril 2023.
Séance du 30 janvier 2023
PV de la séance du 30 janvier 2023
Délibérations transmises au contrôle de légalité et affichées sur le site internet le 31/01/2023.
2023DEL001 BORD AQUITTEMENT CONTROLE DE LEGALITE
2023DEL002 BORD AQUITTEMENT CONTROLE DE LEGALITE
2023DEL003 BORD AQUITTEMENT CONTROLE DE LEGALITE
2023DEL004 BORD AQUITTEMENT CONTROLE DE LEGALITE
2023DEL005 BORD AQUITTEMENT CONTROLE DE LEGALITE
Année 2022
Séance du 12 décembre 2022
Délibérations transmises au contrôle de légalité et affichées sur le site internet le 13/12/2022.
Relevé des décisions de la séance du 12 décembre 2022
2022DEL044 ACCUSE DE RECEPTION CONTROLE DE LEGALITE
2022DEL045 ACCUSE DE RECEPTION CONTROLE DE LEGALITE
2022DEL046 ACCUSE DE RECEPTION CONTROLE DE LEGALITE
2022DEL047 ACCUSE DE RECEPTION CONTROLE DE LEGALITE
2022DEL048 ACCUSE DE RECEPTION CONTROLE DE LEGALITE
2022DEL049 ACCUSE DE RECEPTION CONTROLE DE LEGALITE
2022DEL050 ACCUSE DE RECEPTION CONTROLE DE LEGALITE
Procès-verbal de la séance du 12/12/2022 adopté le 30/01/2023
Séance du 07 novembre 2022
Délibérations transmises au contrôle de légalité et affichées sur le site internet le 08/11/2022.
Relevé des décisions de la séance du 07 novembre 2022
Procès-verbal de la séance du 07/11/2022 adopté le 12/12/2022
Séance du 03 octobre 2022
Délibérations transmises au contrôle de légalité et affichées sur le site internet le 04/10/2022.
Relevé des décisions de la séance du 03 octobre 2022
Annexe délibération 2022DEL032
Charte signée annexe délibération 2022DEL033
Procès-verbal de la séance du 03/10/2022 adopté le 07/11/2022
Compte-rendu du 18 février 2022
Procès verbal de 18 février 2022
Année 2021
Compte-rendu du 27 octobre
Compte-rendu du 28 septembre
Présentation brève et synthétique du CA 2020
Présentation brève et synthétique du BP 2021
Année 2020
Présentation brève et synthétique du C.A. 2019
Présentation brève et synthétique du B.P. 2020.
Année 2019
Présentation brève et synthétique du C.A. 2018
Année 2018
Présentation brève et synthétique du B.P. 2018
Année 2017
Année 2016
Compte-rendu du 02 février
Compte-rendu du 01 mars
Compte-rendu du 12 avril
Compte-rendu du 30 juin
Compte-rendu du 28 septembre
Compte-rendu du 13 décembre
(Lettre des élus de Solignac Le Renouveau)
Année 2015
Compte-rendu du 26 janvier
Compte-rendu du 12 mars
Compte-rendu du 13 avril
Compte-rendu du 26 mai
Compte-rendu du 22 juin
(texte de J. Pagnoux)
Compte-rendu du 23 septembre
Compte-rendu du 3 novembre
Compte-rendu du 9 décembre
Année 2014
Compte-rendu du 13 janvier
Compte-rendu du 6 février
Compte-rendu du 28 mars
Compte-rendu du 7 avril
Compte-rendu du 17 avril
Compte-rendu du 7 juillet
Compte-rendu du 25 septembre
Compte-rendu du 19 novembre
Compte-rendu du 18 décembre
Année 2013
Compte-rendu du 28 février
Compte-rendu du 9 avril
Compte-rendu du 25 juin
Compte-rendu du 24 septembre
Compte-rendu du 5 décembre
Année 2012
Compte-rendu du 17 janvier
Compte-rendu du 9 février
Compte-rendu du 12 mars
Compte-rendu du 10 avril
Compte-rendu du 20 juin
Compte-rendu du 26 septembre
Compte-rendu du 30 octobre
Compte-rendu du 18 décembre
Année 2011
Compte-rendu du 14 mars
Compte-rendu du 14 avril
Compte-rendu du 19 juillet
Compte-rendu du 27 septembre
Compte-rendu du 21 novembre
Année 2010
Compte-rendu du 25 février
Compte-rendu du 29 mars
Compte-rendu du 10 juin
Compte-rendu du 23 septembre
Compte-rendu du 16 décembre
Année 2009
Compte-rendu du 10 mars
Compte-rendu du 30 mars
Compte-rendu du 24 juin
Compte-rendu du 29 septembre
Compte-rendu du 8 décembre
Année 2008
Compte-rendu du 22 mars
Compte-rendu du 14 avril
Compte-rendu du 23 juin
Compte-rendu du 24 septembre
Compte-rendu du 17 décembre