Délibérations, Comptes rendus et Procès Verbaux du CCAS de Solignac
Année 2024
Année 2023
Séance du 12 décembre 2023
PV du 12 décembre 2023 (prochainement)
Délibérations transmises au contrôle de légalité et affichées le 18 décembre 2023
Séance du 5 octobre 2023
Délibération transmises au contrôle de légalité et affichées le 9 octobre 2023
Séance du 7 avril 2023
Délibérations transmises au contrôle de légalité et affichées le 15 avril 2023
Séance du 16 mars 2023
Délibération transmise au contrôle de légalité et affiché sur le site internet le 22 mars 2023
Séance du 3 janvier 2023
Délibération transmise au contrôle de légalité et affiché sur le site internet le 05/01/2023
Année 2022
Séance du 23 novembre 2022
Délibérations transmises au contrôle de légalité et affichées sur le site internet le 28/11/2022
Liste des délibération de la séance
Séance du 30 août 2022
Délibérations transmises au contrôle de légalité et affichées sur le site internet le 01/09/2022