Délibérations, Comptes rendus et Procès Verbaux du CCAS de Solignac
Année 2025
Séance du 21 mai 2025
PV du 21 mai 2025 (prochainement)
Séance du 9 avril 2025
PV du 9 avril 2025
Séance du 14 janvier 2025
PV du 14 janvier 2025
Année 2024
Séance du 16 décembre 2024
Délibérations transmises au contrôle de légalité et affichées le 18 décembre 2024.
Séance du 5 novembre 2024
PAS DE DELIBERATION.
Séance du 29 avril 2024
Délibérations transmises au contrôle de légalité et affichées le 3 mai 2024.
Séance du 10 avril 2024
Délibérations transmises au contrôle de légalité et affichées le 25 avril 2024.
Année 2023
Séance du 12 décembre 2023
Délibérations transmises au contrôle de légalité et affichées le 18 décembre 2023
Séance du 5 octobre 2023
Délibération transmises au contrôle de légalité et affichées le 9 octobre 2023
Séance du 7 avril 2023
Délibérations transmises au contrôle de légalité et affichées le 15 avril 2023
Séance du 16 mars 2023
Délibération transmise au contrôle de légalité et affiché sur le site internet le 22 mars 2023
Séance du 3 janvier 2023
Délibération transmise au contrôle de légalité et affiché sur le site internet le 05/01/2023
Année 2022
Séance du 23 novembre 2022
Délibérations transmises au contrôle de légalité et affichées sur le site internet le 28/11/2022
Liste des délibération de la séance
Séance du 30 août 2022
Délibérations transmises au contrôle de légalité et affichées sur le site internet le 01/09/2022