Comptes rendus et PV des C. M.

Délibérations, Comptes rendus et Procès Verbaux de la Commune de Solignac

Année 2023

Séance du 23 novembre 2023

PV de la séance du 23 novembre 2023 (prochainement)

Délibération transmises au contrôle de légalité et affichés sur le site internet le 30 novembre 2023.

Séance du 5 septembre 2023

PV de la séance du 5 septembre 2023

Délibération transmises au contrôle de légalité et affichés sur le site internet le 11 septembre 2023.

Séance du 20 juillet 2023

PV de la séance du 20 juillet 2023

Délibération transmises au contrôle de légalité et affichés sur le site internet le 2 août 2023

Décision préemption terrain 2023ARR060

Séance du 6 avril 2023

PV de la séance du 6 avril 2023

Délibérations transmises au contrôle de légalité et affichées sur le site internet le 18 avril 2023.

Séance du 30 janvier 2023

PV de la séance du 30 janvier 2023

Délibérations transmises au contrôle de légalité et affichées sur le site internet le 31/01/2023.

2023DEL001 BORD AQUITTEMENT CONTROLE DE LEGALITE

2023DEL002 BORD AQUITTEMENT CONTROLE DE LEGALITE

2023DEL003 BORD AQUITTEMENT CONTROLE DE LEGALITE

2023DEL004 BORD AQUITTEMENT CONTROLE DE LEGALITE

2023DEL005 BORD AQUITTEMENT CONTROLE DE LEGALITE

Année 2022

Séance du 12 décembre 2022

Délibérations transmises au contrôle de légalité et affichées sur le site internet le 13/12/2022.

Relevé des décisions de la séance du 12 décembre 2022

2022DEL044 ACCUSE DE RECEPTION CONTROLE DE LEGALITE

2022DEL045 ACCUSE DE RECEPTION CONTROLE DE LEGALITE

2022DEL046 ACCUSE DE RECEPTION CONTROLE DE LEGALITE

2022DEL047 ACCUSE DE RECEPTION CONTROLE DE LEGALITE

2022DEL048 ACCUSE DE RECEPTION CONTROLE DE LEGALITE

2022DEL049 ACCUSE DE RECEPTION CONTROLE DE LEGALITE

2022DEL050 ACCUSE DE RECEPTION CONTROLE DE LEGALITE

Procès-verbal de la séance du 12/12/2022 adopté le 30/01/2023

Séance du 07 novembre 2022

Délibérations transmises au contrôle de légalité et affichées sur le site internet le 08/11/2022.

Relevé des décisions de la séance du 07 novembre 2022

Procès-verbal de la séance du 07/11/2022 adopté le 12/12/2022

Séance du 03 octobre 2022

Délibérations transmises au contrôle de légalité et affichées sur le site internet le 04/10/2022.

Relevé des décisions de la séance du 03 octobre 2022

Annexe délibération 2022DEL032

2022DEL033

Charte signée annexe délibération 2022DEL033

2022DEL034

2022DEL035

2022DEL036

Procès-verbal de la séance du 03/10/2022 adopté le 07/11/2022

Compte-rendu du 28 juin 2022

Procès verbal du 28 juin 2022

Compte-rendu du 4 mai 2022

Procès verbal du 4 mai 2022

Compte-rendu du 28 mars 2022

Procès verbal du 28 mars 2022

Compte-rendu du 18 février 2022

Procès verbal de 18 février 2022

Année 2021

Compte-rendu du 3 décembre

Procès Verbal du 3 décembre

Compte-rendu du 24 novembre

Procès Verbal du 24 novembre

Compte-rendu du 27 octobre

Procès Verbal du 27 octobre

Compte-rendu du 22 octobre

Procès Verbal du 22 octobre

Compte-rendu du 12 octobre

Procès Verbal du 12 octobre

Compte-rendu du 28 septembre

Procès Verbal du 28 septembre

Compte-rendu du 5 août

Procès Verbal du 5 août

Compte-rendu du 20 juillet

Procès Verbal du 20 juillet

Compte-rendu du 14 avril

Procès Verbal du 14 avril

Compte-rendu du 25 mars

Procès Verbal du 25 mars

Présentation brève et synthétique du CA 2020

Présentation brève et synthétique du BP 2021

Compte-rendu du 12 février

Procès Verbal du 12 février

Année 2020

Compte-rendu du 18 décembre

Compte-rendu du 27 octobre

Procès Verbal du 27 octobre

Compte-rendu du 20 juillet

Procès Verbal du 20 juillet

Compte-rendu du 10 juillet

Procès Verbal du 10 juillet

Compte-rendu du 12 juin

Compte-rendu du 23 mai

Compte-rendu du 3 mars

Présentation brève et synthétique du C.A. 2019

Présentation brève et synthétique du B.P. 2020.

Année 2019

Compte-rendu du 12 décembre

Compte-rendu du 24 septembre

Compte-rendu du 6 juin

Compte-rendu du 6 mars

Présentation brève et synthétique du C.A. 2018

Compte-rendu du 10 avril

Année 2018

Compte-rendu du 6 mars

Compte-rendu du 10 avril

Présentation brève et synthétique du B.P. 2018

Compte-rendu du 2 juillet

Compte-rendu du 27 septembre

Compte-rendu du 27 novembre

Compte-rendu du 19 décembre

Année 2017

Compte-rendu du 14 février

Compte-rendu du 23 mars

Compte-rendu du 11 avril

Compte-rendu du 26 juin

Compte-rendu du 26 septembre

Compte-rendu du 19 décembre

Année 2016

Compte-rendu du 02 février

Compte-rendu du 01 mars

Compte-rendu du 12 avril

Compte-rendu du 30 juin

Compte-rendu du 28 septembre

Compte-rendu du 13 décembre

(Lettre des élus de Solignac Le Renouveau)

Année 2015

Compte-rendu du 26 janvier

Compte-rendu du 12 mars

Compte-rendu du 13 avril

Compte-rendu du 26 mai

Compte-rendu du 22 juin

(texte de J. Pagnoux)

Compte-rendu du 23 septembre

Compte-rendu du 3 novembre

Compte-rendu du 9 décembre

Année 2014

Compte-rendu du 13 janvier

Compte-rendu du 6 février

Compte-rendu du 28 mars

Compte-rendu du 7 avril

Compte-rendu du 17 avril

Compte-rendu du 7 juillet

Compte-rendu du 25 septembre

Compte-rendu du 19 novembre

Compte-rendu du 18 décembre

Année 2013

Compte-rendu du 28 février

Compte-rendu du 9 avril

Compte-rendu du 25 juin

Compte-rendu du 24 septembre

Compte-rendu du 5 décembre

Année 2012

Compte-rendu du 17 janvier

Compte-rendu du 9 février

Compte-rendu du 12 mars

Compte-rendu du 10 avril

Compte-rendu du 20 juin

Compte-rendu du 26 septembre

Compte-rendu du 30 octobre

Compte-rendu du 18 décembre

Année 2011

Compte-rendu du 14 mars

Compte-rendu du 14 avril

Compte-rendu du 19 juillet

Compte-rendu du 27 septembre

Compte-rendu du 21 novembre

Année 2010

Compte-rendu du 25 février

Compte-rendu du 29 mars

Compte-rendu du 10 juin

Compte-rendu du 23 septembre

Compte-rendu du 16 décembre

Année 2009

Compte-rendu du 10 mars

Compte-rendu du 30 mars

Compte-rendu du 24 juin

Compte-rendu du 29 septembre

Compte-rendu du 8 décembre

Année 2008

Compte-rendu du 22 mars

Compte-rendu du 14 avril

Compte-rendu du 23 juin

Compte-rendu du 24 septembre

Compte-rendu du 17 décembre